Ces informations sont fournies en application de l'article 1-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN). Elles valent pour le site clane.fr, le portail web et l'application mobile Clane.
Éditeur
Le service Clane est édité par :
- Clane SAS, société par actions simplifiée au capital de 100 euros
- Siège social : 92 route de Lattes, B11, 34430 Saint-Jean-de-Védas, France
- Immatriculation : [RCS Montpellier n° XXX XXX XXX]
- N° de TVA intracommunautaire : [FRXX XXX XXX XXX]
- Téléphone : [+33 X XX XX XX XX]
- Email : contact@clane.fr
Directeur de la publication
Jean-Philippe Seguin, en qualité de président de Clane SAS.
Hébergement
L'application, sa base de données et le site sont hébergés par :
- netcup GmbH, Emmy-Noether-Straße 10, 76131 Karlsruhe, Allemagne
- Téléphone : +49 721 7540755 0
- Serveurs situés à Nuremberg (Allemagne)
Les fichiers déposés par les utilisateurs (logos des entreprises) sont stockés par :
- OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : 1007
- Serveurs situés à Paris (France)
Propriété intellectuelle
Le nom Clane, le logo Clane, la structure du site, les textes et le logiciel sont la propriété de Clane SAS. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite (articles L. 122-4 et L. 335-2 du Code de la propriété intellectuelle).
Les polices de caractères Amiko, Andika et Mukta Mahee sont distribuées sous licence SIL Open Font License 1.1. Les icônes proviennent de bibliothèques sous licence libre. Ces éléments restent la propriété de leurs auteurs respectifs.
Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles, y compris l'usage des cookies, est décrit dans la politique de confidentialité.
Contact
Pour toute question sur le site ou le service, ou pour exercer un droit de réponse, écrivez à contact@clane.fr ou par courrier à l'adresse du siège social.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.